ABUS DE DROIT

DANS TOUS SES ÉTATS

Chères consoeurs, chers confrères, chers amis,

Il y a des évènements dans une vie qu’on ne peut pas rater, la nouvelle édition de notre séminaire annuel en fait partie.

Et pour cause, non contents d’avoir réuni un plateau comptant parmi les meilleurs sachants dans leur domaine, nous avons élaboré un programme qui colle à l’actualité la plus chaude du moment.

En une journée et demi vous ferez le plein de certitudes sur la nouvelle interprétation de l’abus de droit, vous vous rafraîchirez les idées sur l’IFI juste avant les déclarations et enfin nous vous donnerons des pistes pour un gisement sans limite de nouvelles missions sociales. Bref un condensé d’informations indispensables à l’évolution de vos pratiques professionnelles.

Et là vous vous dites : « Ouaou ! » (oui je sais j’ai eu la même réaction quand j’ai vu le programme

Ça ne s’arrête pas là, puisque la soirée du vendredi réserve elle aussi son lot de surprises mais pour les découvrir, il faudra s’inscrire.

J’entends déjà les voix de certains confrères après le séminaire « si j’avais su je serais venu » et bien si vous lisez cet édito c’est que vous savez, alors n’hésitez pas VENEZ !

Au plaisir de vous retrouver nombreux les 24 et 25 mai.

Julien TOKARZ

Président
Club Expert Patrimoine

INTERVENANTS

Rappel de la problématique

Le mini abus de droit peut-il tuer l’abus de droit ? (ou encore le principal peut-il tuer l’exclusivement fiscal dans l’abus de droit ?)

Que deviennent les avis du comité de l’abus de droit fiscal au contentieux ?

Animé par Jean-Pierre COSSIN et Pierre FERNOUX

Reprise et commentaires des avis du CAD et mise en perspective des conséquences de la nouvelle définition. Analyse des décisions finales de la juridiction

Nos deux spécialistes revisiteront prés de 5 années de décisions du Comité des Abus de droit, avec un triple objectif :

Une vision historique et dynamique
Une relecture de ces décisions à travers le prisme de la nouvelle rédaction
L’analyse des jurisprudence spécifique du CAD ayant donné tort à l’administration et la suite donné par Bercy devant les tribunaux, a travers la grille de lecture ancienne (exclusivement) et nouvelle (principalement)

Animé par Jean-Pierre COSSIN et Pierre FERNOUX

Que se cache-t-il derrière ce titre volontairement provocateur ? (Il est couramment conseillé de déterminer en premier lieu la stratégie afin de choisir les produits).

La nécessité de se constituer une épargne retraite est une évidence… Les solutions et les produits sont dans ce domaine largement standardisés.
Cette formation vous propose de déterminer une méthodologie permettant de cibler les caractéristiques propres à chaque client et de leur proposer une analyse pertinente.

Il conviendra de répondre à cinq questions :
– Quelle richesse faut-il mobiliser pour épargner 1 euro ?
– Quels sont les prélèvements subis en phase de capitalisation ?
– Si l’épargne génère des revenus réguliers, quelle sera leur taxation ?
– Si l’actif est vendu, quelle sera la taxation de la plus-value ?
– Quelle est la taxation en cas de donation ou de succession ?

Grace à cette approche vous serez en mesure de proposer de nouvelles missions à vos clients.

Chaque point sera abordé de manière schématique et pratique. Une documentation pratique complète qui fera la synthèse de la législation, de la jurisprudence et de la doctrine administrative, sera remise aux participants.

Animé par Stéphane PILLEYRE

Nous serons à un mois de la date limite de déclarations !

Cet atelier sera l’occasion de faire le point des difficultés d’interprétation, notamment sur le problème des dettes déductibles et sur les conséquences des schémas complexes

Animé par Laurent BENOUDIZ et Serge ANOUCHIAN